Ce formulaire de recherche vous permet d’accéder aux registres des délibérations de Chambéry entre 1864 et 1999.

Une recherche par "Mot du titre" est possible pour la période 1864-1946.  

Conseils de recherche :

Pour la prériode 1864-1946, le formulaire de recherche vous présente les délibérations selon le modèle > 1 D 10/3/6

• 1 D 10 : cote du registre
• 3 : numéro de la scéance dans le registre
• 6 : numéro d'ordre de la délibération dans la séance

Pour consulter votre délibération, indiquer la cote du registre dans le champ du même nom et cocher "Uniquement documents numérisés"

Pour les délibérations à partir de l’année 2000, nous vous renvoyons directement sur le site de la mairie de Chambéry : https://www.chambery.fr/54-les-conseils-municipaux.htm.